KARTUSCHE FÜR EIN AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3104723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3104723
- Numéro de demande
- EP14812501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2014
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 14154552 10.02.2014EP 14154553 10.02.2014EP 14154554 10.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/077852 15.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/117705 13.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 13 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
1 entrée antérieure
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.