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Brevet européen · EP3104813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3104813
- Numéro de demande
- EP15711831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- IT UD20140023 10.02.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/050997 10.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/118517 13.08.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.08.2018
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
33100 Udine, IT
17020 Calice Ligure, IT
33038 San Daniele Del Friuli, IT
17025 Loano, IT
84013 Cava Dei Tirreni, IT
69300 Caluire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.