SICHERHEITSFÄDEN UND -STREIFEN
Brevet européen · EP3105064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105064
- Numéro de demande
- EP15701326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/45 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/364 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)
- Priorité
- EP 14154994 13.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/050966 20.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/121028 20.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.