HEBEZEUG MIT HYSTERESEKUPPLUNG
Brevet européen · EP3105165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3105165
- Numéro de demande
- EP15703091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2015
- Publié
- 21 déc. 2016
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/58 (2006.01)H02K 7/11 (2006.01)H02K 49/06 (2006.01)B66D 3/22 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014101654 11.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/052651 09.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/121202 20.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 28 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 20 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
GOLDER, Markus
74653 Künzelsau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.