WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3106821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3106821
Numéro de demande
EP15382321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2015
Publié
21 déc. 2016
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 1/06 (2006.01)
F28F 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes 20, 36315 Vigo - Pontevedra, ES

Inventeur

PRIETO DOMINGUEZ, Rodolfo

36379 Nigran - Pontevedra, ES

HERMIDA DOMÍNGUEZ, Xoan Xosé

E-36380 Gondomar - Pontevedra, ES

MARTÍNEZ, Pablo

E-36203 Vigo - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.