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Brevet européen · EP3107563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107563
- Numéro de demande
- EP15744656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 39/00 (2006.01)A61K 38/28 (2006.01)A61K 38/38 (2006.01)A61K 39/35 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)A61K 47/54 (2017.01)
- Priorité
- US 201461942942 P 21.02.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/001145 20.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/140648 24.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 10 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 10.06.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Chicago, IL 60601, US
CH-1022 Chavannes-pres-Renens
CH-1022 Chavannes-pres-Renens
CH-1196 Gland
Chicago, IL 60615-1915, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.