AUSSORTIEREN VON MINERALIENHALTIGEN OBJEKTEN ODER KUNSTSTOFF-OBJEKTEN
Brevet européen · EP3107664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107664
- Numéro de demande
- EP16716453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2016
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Radié
- 26 mars 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B07C 5/342 (2006.01)
- Priorité
- AT 5003815 U 09.03.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/050053 09.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/141398 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.10.2022 → 26.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2018
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
HUBER, Reinhold
8280 Fürstenfeld, AT
TAUCHER, Reinhard
8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.