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Brevet européen · EP3107816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3107816
- Numéro de demande
- EP15717616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 9 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 30/08 (2006.01)B65D 30/20 (2006.01)B65D 30/24 (2006.01)B65D 33/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014002411 20.02.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/000419 19.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/125018 27.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 14 sept. 2018
Transféré
- Titulaire
- Mondi AG, Marxergasse 4A, 1030 Wien, Autriche, N ET B KNAUF & CIE S.C.S., Rue du Parc Industriel 1, 4480 Engis, Belgique → Mondi AG, Marxergasse 4A, 1030 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 14 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
1 entrée antérieure
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
B-8954 Heuvelland, BE
B-5377 Bonsin/Somme Leuze, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.