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Brevet européen · EP3108184 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108184
- Numéro de demande
- EP15717673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/12 (2006.01)F24F 13/10 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 13/06 (2006.01)F24F 7/00 (2021.01)F24F 13/24 (2006.01)F24F 13/16 (2006.01)F24F 7/003 (2021.01)
- Priorité
- SE 1450147 11.02.2014
- Demande PCT
- PCT/SE2015/050158 10.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/122832 20.08.2015
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
VORRE, Anders
DK-3540 Lynge, DK
SALOMONSSON, Robert
S-372 97 Ronneby, SE
HULTMARK, Göran
S-412 68 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.