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Brevet européen · EP3108261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108261
- Numéro de demande
- EP15705086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/125 (2006.01)G01P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201402936 19.02.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050435 16.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/124910 27.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
MALVERN, Alan Richard
Plymouth Devon PL6 6DE, GB
HARISH, Kiran
Plymouth Devon PL6 6DE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.