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Brevet européen · EP3108951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108951
- Numéro de demande
- EP16020245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 45/08 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015103277 U 22.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 14 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 14.07.2018
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Bernhard, Frank
89264 Weißenhorn, DE
Novosel, Michael
89522 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.