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Brevet européen · EP3108962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3108962
- Numéro de demande
- EP15173174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2015
- Publié
- 28 déc. 2016
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)A61J 1/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 21 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Weber, Lutz
66482 Zweibrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.