ENSEMBLE COMPORTANT UNE FIXATION ET UNE BAGUE DE CONTRÔLE

Brevet européen · EP3109587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3109587
Numéro de demande
EP16174762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2016
Publié
28 déc. 2016
Délivré
21 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 3/36 (2006.01)
G01B 3/34 (2006.01)
Priorité
FR 1555772 23.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Rapée, 75012 Paris, FR

Inventeur

BERTHOU, Alexandre

92270 BOIS-COLOMBES, FR

PAYARD, Christophe

92500 RUEIL-MALMAISON, FR

BROUCKE, Martial

60240 DELINCOURT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.