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Brevet européen · EP3110649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3110649
Numéro de demande
EP15710850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
20 janv. 2021
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 26/02 (2006.01)
B60W 30/18 (2012.01)
B60W 50/08 (2020.01)
B60W 20/00 (2016.01)
B60W 50/16 (2020.01)
Priorité
GB 201403592 28.02.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050593 02.03.2015
Publication PCT
WO2015/128677 03.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  2. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

CRUMPTON, Matthew

Nantwich Cheshire CW5 6RJ, GB

O MEACHAIR, Deaglan

Nantwich Cheshire CW5 7DR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.