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Brevet européen · EP3110649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3110649
- Numéro de demande
- EP15710850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 26/02 (2006.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 50/08 (2020.01)B60W 20/00 (2016.01)B60W 50/16 (2020.01)
- Priorité
- GB 201403592 28.02.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050593 02.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/128677 03.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
CRUMPTON, Matthew
Nantwich Cheshire CW5 6RJ, GB
O MEACHAIR, Deaglan
Nantwich Cheshire CW5 7DR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.