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Brevet européen · EP3111107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3111107
- Numéro de demande
- EP15707603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 1/08 (2006.01)F16G 1/28 (2006.01)F16G 5/06 (2006.01)F16G 5/18 (2006.01)B65G 15/32 (2006.01)B65G 15/50 (2006.01)F16G 3/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 1372014 27.02.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054079 26.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/128436 03.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.