BLOCKSCHLOSS MIT FREISTICH

Brevet européen · EP3111108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111108
Numéro de demande
EP15710097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202014100928 U 28.02.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/100077 24.02.2015
Publication PCT
WO2015/127927 03.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

HAGEN, Andreas

58802 Balver, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.