SYSTÈME DE TRAITEMENT PAR STIMULATION, NOTAMMENT DE STIMULATION DU NERF VAGUE, PAR MISE EN OEUVRE D'UN MODÈLE DE TRANSITION D'ÉTAT AVEC APPRENTISSAGE PRÉALABLE

Brevet européen · EP3111990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3111990
Numéro de demande
EP16173750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2016
Publié
4 janv. 2017
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
G06F 17/16 (2006.01)
Priorité
FR 1556057 29.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

Universite de Rennes 1

Université de Rennes 1

2, rue du Thabor CS 46510, 35065 Rennes Cedex, FR

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Sorin CRM SAS

Parc d'Affaires NOVEOS 4, Avenue Réaumur, 92140 Clamart Cedex, FR

Inventeur

ROMERO UGALDE, Hector Manuel

35000 Rennes, FR

CARRAULT, Guy

35510 Cesson-Sévigné, FR

BONNET, Jean-Luc

91300 MASSY, FR

LE ROLLE, Virginie

35510 Cesson-Sévigné, FR

HERNANDEZ, Alfredo

35510 Cesson Sévigné, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.