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Brevet européen · EP3112071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112071
- Numéro de demande
- EP14884020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 3/06 (2006.01)H05K 3/34 (2006.01)B23K 101/42 (2006.01)B23K 3/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/054700 26.02.2014
- Publication PCT
- WO2015/128967 03.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
KATO, Mitsuaki
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
FUJITA, Yoji
Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.