FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP3112211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112211
- Numéro de demande
- EP15755237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60R 21/207 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014039334 28.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/055697 26.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/129824 03.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
TANABE, Jinichi
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
KURIHARA, Akimitsu
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.