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Brevet européen · EP3112454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3112454
- Numéro de demande
- EP15795419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2015
- Publié
- 4 janv. 2017
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12N 1/00 (2006.01)C12N 5/071 (2010.01)C12M 1/32 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014106450 22.05.2014JP 2014218661 27.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/064444 20.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/178413 26.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.02.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
TSUKADA Ryohei
Tokyo 140-0002, JP
OKUBO Haruo
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.