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Brevet européen · EP3112776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112776
Numéro de demande
EP16177348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
4 janv. 2017
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
F25B 40/02 (2006.01)
F25B 27/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
IT UB20151873 30.06.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 4 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  6. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Hiref S.p.A.

Viale Spagna, 31/33, 35020 Tribano, IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

MANTOVAN, Mauro

35020 TRIBANO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.