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Brevet européen · EP3112899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3112899
Numéro de demande
EP16176608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2016
Publié
4 janv. 2017
Délivré
20 janv. 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/04 (2020.01)
Priorité
JP 2015129886 29.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

HATANAKA, Hiroshi

Tokyo 100-6419, JP

HOSOI, Takayuki

Tokyo 100-6419, JP

TANAKA, Minoru

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.