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Brevet européen · EP3113691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3113691
Numéro de demande
EP15759042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
23 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 201461948543 P 05.03.2014
US 201462094866 P 19.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/019047 05.03.2015
Publication PCT
WO2015/134800 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  6. 27 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

  7. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Cayenne Medical, Inc.

16597 North 92nd Street, Suite 101, Scottsdale, AZ 85260, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

NASON, Kevin, S.

Scottsdale, AZ 85260, US

HARPER, Derek, J.

Scottsdale, AZ 85260, US

NGUYEN, Hoang

Scottsdale, AZ 85260, US

BAIRD, Kevin, N.

Scottsdale, AZ 85260, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.