AUFRICHTROLLSTUHL
Brevet européen · EP3113743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113743
- Numéro de demande
- EP15710417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61G 5/14 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)A61G 5/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 313142014 04.03.2014
- Demande PCT
- PCT/CH2015/000035 04.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/131296 11.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 4 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.