TÔLE DE BRASAGE À PLACAGES MULTIPLES
Brevet européen · EP3113902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113902
- Numéro de demande
- EP15713539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 13/18 (2006.01)B23K 35/28 (2006.01)B23K 35/02 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)C22C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1400551 06.03.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/000041 26.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/132482 11.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
PERRIER, Malika Marie
F-38000 Grenoble, FR
DELHOMME, Myriam
F-38000 Grenoble, FR
PEGUET, Lionel
F-38950 Quaix-en-Chartreuse, FR
ARBAB, Alireza
F-38140 Rives, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.