INTEGRIERTE DECKENANORDNUNG FÜR EISENBAHNWAGEN

Brevet européen · EP3114002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114002
Numéro de demande
EP15711370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B61D 17/12 (2006.01)
B61D 17/18 (2006.01)
B29C 48/00 (2019.01)
Priorité
US 201461948989 P 06.03.2014
US 201414464144 20.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/019171 06.03.2015
Publication PCT
WO2015/134870 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 4 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  4. 12 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2023

  5. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Siemens Mobility, Inc.

16th floor 498 Seventh Avenue, New York, NY 10018, US

Inventeur

BURG, Wilhelm

96052 Bamberg, DE

PATEL, Manish

Sacramento, California 95811, US

SCHUH, Mario

Sacramento, California 95835, US

MARANSKI, John

Folsom, California 95630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.