BEURTEILUNG VON HAUTBILDUNG

Brevet européen · EP3114318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114318
Numéro de demande
EP15758578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
25 sept. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 47/07 (2012.01)
E21B 49/00 (2006.01)
Priorité
US 201461949143 P 06.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/019152 06.03.2015
Publication PCT
WO2015/134857 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Inventeur

AL-DOSARY, Abdulrahman, Adel

31952 Udhailiyah, SA

AHMED, Ramy

31952 Dhahran, SA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.