VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP3114380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114380
Numéro de demande
EP15707760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
8 juil. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/20 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
Priorité
GB 201404054 07.03.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050591 27.02.2015
Publication PCT
WO2015/132566 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

LANCASTER, Michael

Ipswich Suffolk IP3 9QH, GB

WELFARE, Andrew

Ipswich Suffolk IP3 9QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.