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Brevet européen · EP3114415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3114415
- Numéro de demande
- EP15757674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24S 20/67 (2018.01)
- Priorité
- US 201461949482 P 07.03.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/051624 05.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132756 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 20 sept. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Zinniatek Limited, 9c Beatrice Tinsley Crescent, Rosedale, Auckland 0632, Nouvelle-Zélande → Zinniatek Limited, 16 Beatrice Tinsley Crescent, Rosedale, Auckland 0632, Nouvelle-Zélande
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
PARTRIDGE, Ashton
Rosedale 0632, NZ
HAYNES, Andrew
Rosedale 0632, NZ
FERNANDEZ, Daniel
Rosedale 0632, NZ
KVASNICKA, Johan
Rosedale 0632, NZ
BATES, David
Rosedale 0632, NZ
MORROW, Chris
Rosedale 0632, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.