KNIESTÜTZE
Brevet européen · EP3115028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115028
- Numéro de demande
- EP15757896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)A41D 13/06 (2006.01)A61F 13/06 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014040935 03.03.2014JP 2014043638 06.03.2014JP 2014266458 26.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/056222 03.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/133479 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 28 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 103-8433, JP
Kahoku-shi Ishikawa 929-1127, JP
Tokyo 103-8433, JP
Osaka-shi Osaka 540-6591, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.