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Brevet européen · EP3115138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115138
- Numéro de demande
- EP14884506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23D 33/02 (2006.01)B21C 47/00 (2006.01)B21C 47/26 (2006.01)B23Q 3/08 (2006.01)B32B 3/24 (2006.01)B21C 47/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2014/055997 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2015/132961 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 5 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 05.02.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
Sasebo-shi Nagasaki 857-0852, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.