COMPOSANT HORLOGER AVEC UNE PIECE A SURFACE DE SOUDAGE AMELIOREE

Brevet européen · EP3115852 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115852
Numéro de demande
EP16170873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2016
Publié
11 janv. 2017
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 17/34 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 15172319 16.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 29 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.03.2018

  6. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cusin, Pierre

1423 Villars-Burquin

Cretenet, Davy

25650 La Chaux-de-Gilley, FR

Stranczl, Marc

1260 Nyon

Garret, Raphaël

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.