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Brevet européen · EP3115972 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115972
Numéro de demande
EP15196080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
27 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G07D 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015135749 07.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.10.2017

  6. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Asahi Seiko Co., Ltd.

Asahi Seiko Co. Ltd.

Aoyama Tower Bldg., 2F 2-24-15 Minami, Aoyama, Minato-ku, Tokyo 107-0062, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

ABE, Hiroshi

Saitama-shi,, Saitama, JP

UMEDA, Masayoshi

Saitama-shi,, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.