CHIRURGISCHE KLEMMBACKE

Brevet européen · EP3116414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116414
Numéro de demande
EP15761931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
13 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 201414207813 13.03.2014
US 201414207839 13.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/020327 13.03.2015
Publication PCT
WO2015/138827 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  4. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

LSI Solutions, Inc.

7796 Victor-Mendon Road, Victor, NY 14564, US

Inventeur

SAUER, Jude, S.

Pittsford, NY 14534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.