HERZKLAPPENPROTHESE UND EINSETZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3116446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116446
Numéro de demande
EP15713398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
EP 14305354 11.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054861 09.03.2015
Publication PCT
WO2015/135883 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Epygon

5 rue de la Baume, 75008 Paris, FR

Inventeur

CASALEGNO, Sergio

I-10099 San Mauro Torinese, IT

SCORSIN, Marcio

80620-130 Curitiba, BR

PASQUINO, Enrico

CH-1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.