WASSERFAHRGESCHÄFT MIT VARIABLEM WASSERPEGEL
Brevet européen · EP3116618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116618
- Numéro de demande
- EP15708831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A63G 21/18 (2006.01)A63G 21/04 (2006.01)A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014103226 11.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055010 11.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135963 17.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.05.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
SORNIK, Frank
79183 Waldkirch, DE
GORDT, Dennis
79312 Emmendingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.