WASSERFAHRGESCHÄFT MIT VARIABLEM WASSERPEGEL

Brevet européen · EP3116618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116618
Numéro de demande
EP15708831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A63G 21/18 (2006.01)
A63G 21/04 (2006.01)
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014103226 11.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055010 11.03.2015
Publication PCT
WO2015/135963 17.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 18 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.05.2018

  6. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

SORNIK, Frank

79183 Waldkirch, DE

GORDT, Dennis

79312 Emmendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.