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Brevet européen · EP3116927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116927
Numéro de demande
EP15709886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
24 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/63 (2006.01)
C08G 18/65 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/80 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08K 5/29 (2006.01)
C09J 175/08 (2006.01)
C08G 18/08 (2006.01)
Priorité
EP 14158949 11.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054917 10.03.2015
Publication PCT
WO2015/135914 17.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.