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Brevet européen · EP3117394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117394
- Numéro de demande
- EP15761205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 3/00 (2006.01)G06Q 50/00 (2012.01)H02J 13/00 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)G01R 25/00 (2006.01)H04L 12/26 (2006.01)G01R 21/00 (2006.01)H02J 3/06 (2006.01)H04L 12/24 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201461950425 P 10.03.2014US 201462045423 P 03.09.2014US 201462094907 P 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/019733 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/138468 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
SUM, Charles P.
San Jose, California 95134, US
FLAMMER III, George H.
San Jose, California 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.