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Brevet européen · EP3117394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117394
Numéro de demande
EP15761205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/00 (2006.01)
G06Q 50/00 (2012.01)
H02J 13/00 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
G01R 25/00 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
G01R 21/00 (2006.01)
H02J 3/06 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 201461950425 P 10.03.2014
US 201462045423 P 03.09.2014
US 201462094907 P 19.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/019733 10.03.2015
Publication PCT
WO2015/138468 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

SUM, Charles P.

San Jose, California 95134, US

FLAMMER III, George H.

San Jose, California 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.