KOMPONENTE MIT AUTHENTIZITÄTSMARKER UND GEBRAUCHSINDIKATOR, SYSTEM ODER MASCHINE MIT DER KOMPONENTE UND VERFAHREN ZUR PRÜFUNG EINER KOMPONENTE
Brevet européen · EP3117423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117423
- Numéro de demande
- EP15707641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/00 (2006.01)G09F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014003243 11.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054422 03.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135799 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
BAQUE, Thomas
79100 Freiburg, DE
MOESSLEIN, Jochen
79100 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.