ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS

Brevet européen · EP3117447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117447
Numéro de demande
EP15709155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/24 (2006.01)
H01H 50/64 (2006.01)
Priorité
DE 102014103247 11.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054928 10.03.2015
Publication PCT
WO2015/135923 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

ADRIAN, Bernd

3500 Krems, AT

MIKL, Rudolf

2464 Arbesthal, AT

PAUL, Indrajit

88677 Markdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.