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Brevet européen · EP3117781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117781
Numéro de demande
EP16177861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2016
Publié
18 janv. 2017
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201514799576 15.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 2 mars 2022

    Titulaire

    Titulaire
    AtriCure Inc., 6217 Centre Park Drive,, West Chester, OH 45069, Etats-Unis d'Amérique → AtriCure Inc., 7555 Innovation Way, Mason, OH 45040, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  4. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

Martin, Keith Edward

West Chester Township, OH Ohio 45069, US

Simpkins, Haskell

Mason, OH Ohio 45040, US

Krupp, Benjamin

Mason, OH Ohio 45040, US

Banchieri, Michael J.

West Chester Township, OH Ohio 45069, US

Parrot, David

Mason, OH Ohio 45040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.