WUNDVERSORGUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3117806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3117806
Numéro de demande
EP15002120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
A61F 13/06 (2006.01)
A61F 13/08 (2006.01)
A61F 13/10 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  7. 12 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  8. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

Schneider, Johannes

80801 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.