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Brevet européen · EP3118027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3118027
Numéro de demande
EP16178372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
18 janv. 2017
Délivré
10 nov. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 15/06 (2006.01)
B60C 15/00 (2006.01)
B60C 15/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015140383 14.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries Limited

SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMITED

6-9, 3-chome, Wakinohama-cho, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo-ken, JP

Inventeur

TANAKA, Kaori

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.