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Brevet européen · EP3118203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3118203
Numéro de demande
EP16168485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2011
Publié
18 janv. 2017
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/14 (2006.01)
C07D 487/20 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
Priorité
US 406498 P 25.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

STRUM, Jay C.

Chapel Hill, NC 27599-7295, US

TAVARES, Francis, X.

Chapel Hill, NC 27599-7295, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.