PRÉPOLYMÈRE DE POLYURÉTHANE À TERMINAISONS CYCLOCARBONATE DE FAIBLE VISCOSITÉ ET SON UTILISATION DANS LA FABRICATION D'UNE COMPOSITION ADHÉSIVE MULTICOMPOSANT
Brevet européen · EP3119826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3119826
- Numéro de demande
- EP15719771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2015
- Publié
- 25 janv. 2017
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 18/73 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 71/04 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452275 19.03.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050637 17.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/140457 24.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bostik SA, 420 Rue D'Estienne D'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mai 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- BOSTIK SA, 253 avenue du Président Wilson, 93210 La Plaine Saint Denis, France → Bostik SA, 420 Rue D'Estienne D'Orves, 92700 Colombes, France
Publié dans Swissreg le 15.05.2020
- 14 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.05.2019
1 entrée antérieure
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
F-60400 Pont L'eveque, FR
F-60200 Compiegne, FR
F-60400 Pontoise Les Noyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.