TRENNWANDELEMENT UND TRENNWAND

Brevet européen · EP3119955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3119955
Numéro de demande
EP15710164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2015
Publié
25 janv. 2017
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
H01R 25/16 (2006.01)
H02G 3/38 (2006.01)
G07F 17/32 (2006.01)
E04H 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014103646 17.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055308 13.03.2015
Publication PCT
WO2015/140067 24.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.01.2019

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

NOVOMATIC AG

Novomatic AG

Wiener Strasse 158, 2352 Gumpoldskirchen, AT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

ECKES, Annika

A-2352 Gumpoldskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.