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Brevet européen · EP3121994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3121994
Numéro de demande
EP16186443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2011
Publié
25 janv. 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 841822 22.07.2010
Divisionnaire de
EP11745604
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Inventeur

KALAN, John

Dallas, TX Texas 75230-5221, US

REGO, Charles A

Dallas, TX Texas 75287, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.