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Brevet européen · EP3122437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122437
Numéro de demande
EP15707658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
Priorité
EP 14161638 26.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054499 04.03.2015
Publication PCT
WO2015/144407 01.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

VERSCHAEVE, Frank

B-8553 Otegem, BE

DEBAERDEMAEKER, Jérémie

B-8570 Anzegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.