BEHÄLTER MIT INTEGRIERTEN INNEREN ABSTANDSELEMENT
Brevet européen · EP3122657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122657
- Numéro de demande
- EP15704822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 14161330 24.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/053441 18.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/144361 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.