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Brevet européen · EP3122684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3122684
Numéro de demande
EP15711182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 14161266 24.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055971 20.03.2015
Publication PCT
WO2015/144591 01.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

PEIRSMAN, Daniel

B-3000 Leuven, BE

VANDEKERCKHOVE, Stijn

B-3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.