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Brevet européen · EP3122684 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122684
- Numéro de demande
- EP15711182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 14161266 24.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055971 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/144591 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
PEIRSMAN, Daniel
B-3000 Leuven, BE
VANDEKERCKHOVE, Stijn
B-3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.